CONDITIONS DE LA VENTE
La vente se fera expressément au comptant.
Aucune réclamation ne sera recevable dès l’adjudication prononcée, les
expositions successives ayant permis aux acquéreurs de constater l’état
des objets présentés.
L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur, et aura pour
obligation de remettre ses nom et adresse.
Il devra acquitter, en sus du montant de l’enchère, par lot, les frais
et taxes suivants:
23,92 % TTC (20 % HT + TVA 19,6 % pour les estampes)
21,11 % TTC (20% HT + TVA 5,5 % pour les livres)
Dès l’adjudication prononcée les achats sont sous l’entière responsabilité
de l’adjudicataire.
Les précisions concernant l’aspect extérieur, plis, mouillures et rousseurs
diverses, les dimensions des lots et leur état ne sont donnés qu’à titre
indicatif. En effet, les lots sont vendus en l’état où ils se trouvent au
moment de l’adjudication.
Aucune réclamation concernant l’état des lots ne sera admise une fois
l’adjudication prononcée.
Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant l’acquittement de
l’intégralité des sommes dues.
Les acquéreurs pourront obtenir tous renseignements concernant la
livraison et l’expédition de leurs achats à la fin de la vente.
En cas de contestation au moment des adjudications, c’est-à-dire s’il
est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté
une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe, et réclament
en même temps cet objet après le prononcé du mot « adjugé », le dit
objet sera immédiatement remis en adjudication au prix proposé par les
enchérisseurs et tout le public présent sera admis à enchérir à nouveau.
Les éventuelles modifications aux conditions de vente ou aux descriptions
du catalogue seront annoncées verbalement pendant la vente et notées
sur le procès verbal.