Classical [on designation] : Paintings, Goldsmith's art, Furniture, Works of art

KÂ- MONDO & KAPANDJI MORHANGE

Classical [on designation] : Paintings, Goldsmith's art, Furniture, Works of art

Tuesday, February 16, 2021 at 1pm

Chez Kâ- Mondo, 15/17 passage Verdeau, 75009 Paris

Lots 1 to 67 are sold by SELARL KAPANDJI-MORHANGE and are subject to the legal court fees of 14.28% including tax following the judicial liquidations of RECIPROQUE, MUIZON-RIEUNIER and LEMOINE.

Lots 68 to 436 will be sold by Kâ-Mondo, operator of voluntary sales at a cost of 26% including tax.

No exhibition before the sale, the lots will be visible only. BY APPOINTMENT!

For lots whose description is preceded by :

* : the objects are located at Paname Services in Pantin at 14 avenue Edouard Vaillant, 93500 Pantin.

** : the objects are located at LTSE in Saint-Ouen (address given when making an appointment)

The other lots in our study at 15/17 Passage Verdeau.

DELIVERY OF LOTS ONLY BY APPOINTMENT:

Kâ- Mondo will not proceed to any sending but will be able to transmit co-ordinates of conveyors following the integral payment of the docket.

1 / For lots located at Paname Services (*), please follow the link below:

https://panameservices.fr/magasinage/acheteur_/

In order to prepare your application as soon as possible, we need the following documents:

• Paid slip or return slip
• Buyer's identity document if present in person/power of attorney of the buyer + agent's identity document and copy of the buyer's identity document if not present at the time of collection
• Appointment booking at least 48 hours in advance

After-sales storage

- 15 days free storage (from the day after the day of sale)

- As from the 16th dayafter sale,^Paname Services charges the buyers a handling + storage fee (see their prices).

- In our warehouses, any handling request will be invoiced at the indivisible hourly rate of 40 Euros per person per hour, excludingVAT.

Rates :

Administrativefees (excl. VAT) per slip: 5 €.

Storage fees HT per lot and per day : 1 € / 3 € / 5 € / 10 €, depending on the nature of the lot

2/ For lots located at LTSE, please contact the following address: contact@ltse.fr.

Storage fees: free until 2 March December 2020.

From 3 March 2021: 6 € / day / lot.

AUCUN ORDRE TELEPHONIQUE : ORDRES D'ACHAT FIXES ou ENCHERES en LIVE

KÂ- MONDO NE FERA AUCUN COLIS ou ENVOI. Merci de faire appel à des transporteurs professionnels.

KÂ- MONDO n'accepte pas les chèques !

CONDITIONS DE VENTES PARTICULIÈRES (suite au COVID-19) :Durant cette période de déconfinement, un protocole sanitaire est appliqué au sein de toute salle de vente aux enchères : « Actions de prévention des risques professionnels liés à la reprise de l’activité dans le cadre de l’épidémie de COVID-19 ».Il a été rédigé en fonction des mesures gouvernementales et en application du Protocole national de déconfinement pour les entreprises du 3 mai 2020 spécifiant les mesures individuelles et organisationnelles d’hygiène et sanitaires face aux menaces encore existantes. Dans ce cadre, nous rappelons que chaque individu doit donc mettre en œuvre tous les moyens afin de préserver sa santé et sa sécurité ainsi que celles d’autrui. À ce titre, le port du masque est obligatoire au sein de l’établissement et il est essentiel de respecter les gestes barrières et règles de distanciation. Il est grandement recommandé de participer à la vente à distance, c’est-à-dire par les plateformes d’enchères Live, ou par ordre d’achat fixe (uniquement fixe : nous ne prenons aucune enchère téléphonique).Dans le cas où vous souhaiteriez y assister physiquement, nous vous demandons de prendre directement contact avec notre étude par email : km@ka-mondo.fr.

CONDITIONS DE VENTE :

La vente se fera expressément au comptant.

Aucune réclamation ne sera recevable dès l’adjudication prononcée, les photographies en ligne ayant permis aux acquéreurs de constater l’état des objets présentés.

L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur, et aura pour obligation de remettre ses nom et adresse.

Il devra acquitter, en sus du montant de l'enchère, par lot, les frais et taxes suivants :

26% TTC (soit 24,64% H.T. (TVA 5,5%) pour les livres, et 21,66% H.T. (TVA 20%) pour tout autre lot).

Seront ajoutés les frais afférents aux plateformes Live utilisées.

Paiement :

La vente est faite au comptant et conduite en euros.

Le paiement doit être effectué immédiatement après la vente.

L’adjudicataire pourra s’acquitter du paiement UNIQUEMENT par les moyens suivants :

- par virement bancaire.

- par carte bancaire sur notre site internet (paiement 3D SECURE) : suivre l’onglet payer en ligne http://www.ka-mondo.fr/

- par espèces : jusqu’à 1 000 euros frais et taxes compris pour les ressortissants français et professionnels, jusqu’à 15 000 euros frais et taxes compris pour les ressortissants étrangers sur présentation de leurs papiers d’identité.

KÂ-MONDO n’accepte pas les chèques. MERCI DE PRIVILÉGIER LES REGLEMENTS A DISTANCE

 (Virements ou Carte bancaire via notre site internet) afin d'éviter tout contact.

Défaut de paiement :

À défaut de paiement du montant de l’adjudication et des frais, une mise en demeure sera adressée à l’acquéreur par lettre recommandée avec avis de réception.

À défaut de paiement de la somme due à l’expiration du délai d’un mois après cette mise en demeure, il sera perçu sur l’acquéreur et pour prise en charge des frais de recouvrement un honoraire complémentaire de 10 % du prix d’adjudication, avec un minimum de 250 euros.

L’application de cette clause ne fait pas obstacle à l’allocation de dommages et intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l’éventuelle mise en œuvre de la procédure de folle enchère régie par l’article L 321-14 du Code de Commerce.

Tous les frais engagés supplémentaires pour que l’opérateur de vente puisse obtenir le règlement après l’adjudication, au-delà des frais légaux, seront à la charge de l’adjudicataire qui seront à régler en sus de son bordereau d’adjudication.

Dans le cadre de la procédure de folle enchère, la maison de ventes se réserve de réclamer à l’adjudicataire défaillant le paiement de la différence entre le prix d’adjudication initial et le prix d’adjudication sur folle enchère, s’il est inférieur, ainsi que les coûts générés par les nouvelles enchères.

La maison de ventes KÂ-MONDO se réserve la possibilité de procéder à toute compensation avec les sommes dues à l’adjudicataire défaillant. De même la maison de ventes KÂ-MONDO se réserve d’exclure de ses ventes futures tout adjudicataire qui n’aura pas respecté les présentes conditions de vente.

Dès l’adjudication prononcée les achats sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire.

Les précisions concernant l’aspect extérieur, plis, mouillures et rousseurs diverses, les dimensions des lots et leur état ne sont données qu’à titre indicatif. En effet, les lots sont vendus en l’état où ils se trouvent au moment de l’adjudication.

Aucune réclamation concernant l’état des lots ne sera admise une fois l’adjudication prononcée.

Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant l’acquittement de l’intégralité des sommes dues.

En cas de contestation au moment des adjudications, c’est-à-dire s’il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe, et réclament en même temps cet objet après le prononcé du mot « adjugé », le dit objet sera immédiatement remis en adjudication au prix proposé par les enchérisseurs et tout le public présent sera admis à enchérir à nouveau.

Les éventuelles modifications aux conditions de vente ou aux descriptions du catalogue seront annoncées verbalement pendant la vente et notées sur le procès-verbal.

Les photos présentées au catalogue sont à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.

Kâ- Mondo ne procédera à aucun envoi mais pourra transmettre des coordonnées de transporteurs suite au règlement intégral du bordereau.

GARANTIE : Tous les objets, modernes ou anciens, sont vendus sous garantie des commissaires-priseurs, et si il y a lieu, de l’expert qui les assiste, suivant les désignations portées au catalogue, et compte tenu des rectifications annoncées au moment de la présentation de l’objet et portées au procès-verbal. Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée, notamment pour les restaurations d’usage, constituant une mesure conservatoire, les petits accidents, les taches ou déchirures, l’état sous la dorure, les peintures ou les laques. Les dimensions, poids et calibres ne sont donnés qu’à titre indicatif, et n’engagent pas la responsabilité des commissaires-priseurs.

Conformément à l’article L321-7 du code de commerce, les actions en responsabilité civile engagées à l’occasion des prisées et des ventes volontaires et judiciaires de meubles aux enchères publiques.

DÉLIVRANCE DES LOTS UNIQUEMENT SUR RENDEZ-VOUS :

Kâ- Mondo ne procédera à aucun envoi mais pourra transmettre des coordonnées de transporteurs suite au règlement intégral du bordereau.

1 / Pour les lots situés chez Paname Services (*) , veuillez suivre le lien ci-dessous :

https://panameservices.fr/magasinage/acheteur_/

Pour préparer votre demande dans les meilleurs délais, nous avons besoin des documents suivants :

• Bordereau acquitté ou bon de restitution
• Pièce d’identité de l’acheteur s’il se présente en personne/procuration de l’acheteur + pièce d’identité du mandataire et copie de la pièce d’identité de l’acheteur s’il ne se présente pas au moment du retrait
• Prise de rendez-vous 48h à l’avance minimum

Stockage après-vente

15 jours de stockage offerts (à partir du lendemain du jour de la vente)

A compter du 16^ème jour après-vente, Paname Services facture aux acheteurs des frais de dossier + de stockage (voir leurs tarifs)

Au sein de nos entrepôts, toute sollicitation de manutention sera facturée au tarif horaire indivisible de 40 Euros HT de l’heure et par personne

Tarifs :

Frais de dossier HT par Bordereau : 5 € 

Frais de stockage HT par lot et par jour : 1 € / 3 € /5 € / 10 €, selon la nature du lot

2/ Pour les lots situés chez LTSE (**), merci de prendre contact à l'adresse suivante : contact@ltse.fr

Frais de stockage : gratuits jusqu'au 2 mars décembre 2020.

A compter du 3 mars 2021 : 6 € / jour / lot.