Current sale summer 2022

Classic sale [by appointment] : furniture, works of art.

The sale will take place at the office at 15/17 passage Verdeau, 75009 PARIS on Wednesday 20 July 2022 at 1 pm.

Lots 20, 21, 407 to 420 inclusive, lots 422, 423, 425 to 428 inclusive, 434, 436, 439, 440, 441, 443 are sold by the SELARL KAPANDJI-MORHANGE and are subject to the legal judicial fees of 14,28% VAT included following the judicial liquidations of EUROP AUCTION and ERM DEVELOPPEMENT.

Exhibition before the sale on Tuesday July 19, 2022 from 2 pm to 4 pm at LTSE at 50 rue Ardouin, bât 561H, 93400 SAINT-OUEN, the lots will be visible onlyUPON APPOINTMENT WITH THE FIRM BY EMAIL.

NO CONDITION REPORT OR ADDITIONAL PHOTOGRAPHS, NO TELEPHONE BIDDING.

DELIVERY OF LOTS AT LTSE AT 50 RUE ARDOUIN BAT 561H 93400 SAINT-OUEN ONLY BY PRIOR APPOINTMENT WITH LTSE:

Please contact LTSE by email only to organize the collection of your lots: contact@ltse.fr

The preparation of your request requires beforehand :

• Paid slip
• ID of the buyer if he/she comes in person or proxy of the buyer and ID of the proxy and copy of the ID of the buyer if he/she does not come at the time of the collection
• Make an appointment at least 48 hours in advance.

After sales storage :

Storage is offered from until August 5, 2022 included

LTSE closes its doors from August 6th to August 29th 2022.

From August 29, 2022, the following storage fees start to run:

• Storage fee for lots: 5€ per item per day

• Storage fees for furniture: €10 (excl. VAT) per piece of furniture per day (including for lots with several pieces of furniture)

DROUOTLive :

Tout intéressé pourra s’inscrire sur https://www.drouotonline.com/ afin de suivre notre vente en Live et enchérir pendant la vente.

L’adjudicataire via cette plateforme devra s’acquitter, en sus, des frais d’utilisation de la plateforme de 1,5% H.T., soit 1,8% TTC (ainsi 26% TTC + 1,8% TTC).

La vente se fera expressément au comptant.

KÂ-MONDO N'ACCEPTE PAS LES CHEQUES.

Aucune réclamation ne sera recevable dès l’adjudication prononcée.

L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur, et aura pour obligation de remettre ses nom et adresse.

Il devra acquitter, en sus du montant de l'enchère, par lot, les frais et taxes suivants : 26% TTC (soit 24,64% H.T. (TVA 5,5%) pour les livres, et 21,66% H.T. (TVA 20%) pour tout autre lot).

Paiement :

La vente est faite au comptant et conduite en euros.

Le paiement doit être effectué immédiatement après la vente. MERCI DE PRIVILÉGIER LES REGLEMENTS PAR VIREMENT ou CARTE BLEUE sur notre site internet (https://www.kapandji-morhange.com/paiement-en-ligne), afin d'éviter tout contact.

L’adjudicataire pourra s’acquitter du paiement par les moyens suivants :

 – en espèces : jusqu’à 1 000 euros frais et taxes compris pour les ressortissants français et professionnels, jusqu’à 15 000 euros frais et taxes compris pour les ressortissants étrangers sur présentation de leurs papiers d’identité.

– par virement bancaire.

– par carte bancaire (sauf American Express).

KÂ-MONDO n’accepte pas les chèques.

Défaut de paiement : À défaut de paiement du montant de l’adjudication et des frais, une mise en demeure sera adressée à l’acquéreur par lettre recommandée avec avis de réception. À défaut de paiement de la somme due à l’expiration du délai d’un mois après cette mise en demeure, il sera perçu sur l’acquéreur et pour prise en charge des frais de recouvrement un honoraire complémentaire de 10 % du prix d’adjudication, avec un minimum de 250 euros.

L’application de cette clause ne fait pas obstacle à l’allocation de dommages et intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l’éventuelle mise en œuvre de la procédure de folle enchère régie par l’article L 321-14 du Code de Commerce.

Tous les frais engagés supplémentaires pour que l’opérateur de vente puisse obtenir le règlement après l’adjudication, au-delà des frais légaux, seront à la charge de l’adjudicataire qui seront à régler en sus de son bordereau d’adjudication Dans le cadre de la procédure de réitération des enchères (folle enchère), la maison de ventes se réserve la possibilité de réclamer à l’adjudicataire défaillant le paiement de la différence entre le prix d’adjudication initial et le prix d’adjudication sur folle enchère, s’il est inférieur, ainsi que les coûts générés par les nouvelles enchères.

La maison de ventes KÂ-MONDO se réserve la possibilité de procéder à toute compensation avec les sommes dues à l’adjudicataire défaillant. De même la maison de ventes KÂ-MONDO se réserve le droit d’exclure de ses ventes futures tout adjudicataire qui n’aura pas respecté les présentes conditions de vente.

Dès l’adjudication prononcée les achats sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire.

Les précisions concernant l’aspect extérieur, usures, accidents, manques plis, mouillures et rousseurs diverses, les dimensions des lots et leur état ne sont données qu’à titre indicatif. En effet, les lots sont vendus en l’état où ils se trouvent au moment de l’adjudication.

Aucune réclamation concernant l’état des lots ne sera admise une fois l’adjudication prononcée.

Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant l’acquittement de l’intégralité des sommes dues.

En cas de contestation au moment des adjudications, c’est-à-dire s’il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe, et réclament en même temps cet objet après le prononcé du mot « adjugé », ledit objet sera immédiatement remis en adjudication au prix proposé par les enchérisseurs et tout le public présent sera admis à enchérir à nouveau.

Les éventuelles modifications aux conditions de vente ou aux descriptions du catalogue seront annoncées verbalement pendant la vente et notées sur le procès-verbal.

Les photographies du catalogue sont présentées à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.

GARANTIE :

Tous les objets, modernes ou anciens, sont vendus sous garantie des commissaires-priseurs, et s’il y a lieu, de l’expert qui les assistent, suivant les désignations portées au catalogue, et compte tenu des rectifications annoncées au moment de la présentation de l’objet et portées au procès-verbal. Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée, notamment pour les restaurations d’usage, constituant une mesure conservatoire, les petits accidents, les taches ou déchirures, l’état sous la dorure, les peintures ou les laques. Les dimensions, poids et calibres ne sont donnés qu’à titre indicatif, et n’engagent pas la responsabilité des commissaires-priseurs. 

Conformément à l’article L321-17 du Code de commerce, les actions en responsabilité civile engagées à l’occasion des prisées et des ventes volontaires et judiciaires de meubles aux enchères publiques se prescrivent par cinq ans à compter de l'adjudication ou de la prisée.

ENVOIS :

L'étude Kâ- Mondo ne procédera à aucun emballage ni envoi.

Une liste de transporteurs vous sera adressée avec votre bordereau, pour information. L’acheteur est libre de faire appel à toute société de transport de son choix.

Pour tout envoi, vous pouvez vous adresser aux prestataires suivants :

·     WARNING+

L ALESANDRINI

Tél. : +(33) 1 60 21 58 57

dlac@warning.fr l www.warning.­fr   

· GTS

fine.art@golden-transports.com

+33 (0)1 88 29 05 29

+33 (0)7 71 32 25 47

· THE PACKENGERS

hello@thepackengers.com

+33 (0)1 76 44 00 90