[Documentation]. ENVIRONS 300 DESSINS sur... - Lot 2 - Kâ-Mondo

KÂ- MONDO & KAPANDJI MORHANGE

Courante et or [sur désignation] : Tableaux, orfèvrerie, objets d'art, mode et pièces d'or

Le Mardi 15 juin 2021 à 14h

Chez Kâ- Mondo, 15/17 passage Verdeau, 75009 Paris

Les lots 21, 32, 34, 100, 105, 111 et 112 sont vendus par la SELARL KAPANDJI-MORHANGE et sont soumis aux frais judiciaires légaux de 14,28% TTC suite aux liquidations judiciaires de RECIPROQUE, MUIZON-RIEUNIER et MOBILIER-AGENCEMENT-DECORATION.

Les autres lots seront vendus par Kâ-Mondo, opérateur de ventes volontaires aux frais de 26% TTC.

Aucune exposition avant la vente, les lots seront visibles seulement SUR PRISE DE RENDEZ-VOUS AUPRES DE L'ETUDE, le lundi 14 juin de 14h à 17h suite aux mesures de restrictions sanitaires.

DÉLIVRANCE DES LOTS A PANAME SERVICES UNIQUEMENT SUR RENDEZ-VOUS :

Veuillez suivre le lien ci-dessous :

https://panameservices.fr/magasinage/acheteur_/

Pour préparer votre demande dans les meilleurs délais, nous avons besoin des documents suivants :

• Bordereau acquitté ou bon de restitution
• Pièce d’identité de l’acheteur s’il se présente en personne/procuration de l’acheteur + pièce d’identité du mandataire et copie de la pièce d’identité de l’acheteur s’il ne se présente pas au moment du retrait
• Prise de rendez-vous 48h à l’avance minimum (sauf les deux premiers jours suivants la vente).

Stockage après-vente

15 jours de stockage offerts (à partir du lendemain du jour de la vente)

A compter du 16ème jour après-vente, nous facturerons aux acheteurs des frais de dossier + de stockage :

Frais de dossier HT par Bordereau : 5 €

Frais de stockage HT par lot et par jour : 1 € / 3 € / 5 € / 10 €, selon la nature du lot :

-Petits 1€ HT par lot et par jour

Les tableaux mesurant moins de 40 x 40 cm et les lots légers et de petits gabarits

-Moyens 3€ HT par lot et par jour

Les tableaux mesurant plus de 40 x 40 cm, les lots de moyen gabarits mais lourds ou assez volumineux

-Grands 5€ HT par lot et par jour

Les lots de grands gabarits

-Volumineux 10€ HT par lot et par jour

Les lots imposants ou composés de plusieurs objets les rendant imposants

CONDITIONS DE VENTE

DROUOTLive :

Tout intéressé pourra s’inscrire sur https://www.drouotonline.com/ afin de suivre notre vente en Live et enchérir pendant la vente.

L’adjudicataire via cette plateforme devra s’acquitter, en sus, des frais d’utilisation de la plateforme de 1,5% H.T., soit 1,8% TTC (ainsi 26% TTC + 1,8% TTC).

INTERENCHERES :

L’adjudicataire via cette plateforme devra s’acquitter, en sus, des frais d’utilisation de la plateforme de 3% H.T., soit 3,6% TTC (ainsi 26% TTC + 3,6% TTC).

Aucun frais live Interencheres pour les lots judiciaires : 21, 32, 34, 100, 105, 111 et 112.

La vente se fera expressément au comptant.

KÂ-MONDO ET KAPANDJI-MORHANGE N'ACCEPTENT PAS LES CHEQUES.

Aucune réclamation ne sera recevable dès l’adjudication prononcée.

L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur, et aura pour obligation de remettre ses nom et adresse.

Il devra acquitter, en sus du montant de l'enchère, par lot, les frais et taxes suivants : 26% TTC (soit 24,64% H.T. (TVA 5,5%) pour les livres, et 21,66% H.T. (TVA 20%) pour tout autre lot).

Pour les lots 21, 32, 34, 100, 105, 111 et 112, il devra acquitter en sus du montant de l'enchère : 14,28% TTC (soit 12% H.T.).

Paiement :

La vente est faite au comptant et conduite en euros.

Le paiement doit être effectué immédiatement après la vente. MERCI DE PRIVILÉGIER LES REGLEMENTS PAR VIREMENT ou CARTE BLEUE sur notre site internet, afin d'éviter tout contact.

L’adjudicataire pourra s’acquitter du paiement par les moyens suivants :

 – en espèces : jusqu’à 1 000 euros frais et taxes compris pour les ressortissants français et professionnels, jusqu’à 15 000 euros frais et taxes compris pour les ressortissants étrangers sur présentation de leurs papiers d’identité.

– par virement bancaire.

– par carte bancaire (sauf American Express).

KÂ-MONDO et KAPANDJI-MORHANGE n’acceptent pas les chèques.

Défaut de paiement : À défaut de paiement du montant de l’adjudication et des frais, une mise en demeure sera adressée à l’acquéreur par lettre recommandée avec avis de réception. À défaut de paiement de la somme due à l’expiration du délai d’un mois après cette mise en demeure, il sera perçu sur l’acquéreur et pour prise en charge des frais de recouvrement un honoraire complémentaire de 10 % du prix d’adjudication, avec un minimum de 250 euros.

L’application de cette clause ne fait pas obstacle à l’allocation de dommages et intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l’éventuelle mise en œuvre de la procédure de folle enchère régie par l’article L 321-14 du Code de Commerce.

Tous les frais engagés supplémentaires pour que l’opérateur de vente puisse obtenir le règlement après l’adjudication, au-delà des frais légaux, seront à la charge de l’adjudicataire qui seront à régler en sus de son bordereau d’adjudication Dans le cadre de la procédure de folle enchère, la maison de ventes se réserve de réclamer à l’adjudicataire défaillant le paiement de la différence entre le prix d’adjudication initial et le prix d’adjudication sur folle enchère, s’il est inférieur, ainsi que les coûts générés par les nouvelles enchères.

La maison de ventes KÂ-MONDO et la SELARL KAPANDJI-MORHANGE se réservent la possibilité de procéder à toute compensation avec les sommes dues à l’adjudicataire défaillant. De même la maison de ventes KÂ-MONDO et la SELARL KAPANDJI-MORHANGE se réservent d’exclure de ses ventes futures tout adjudicataire qui n’aura pas respecté les présentes conditions de vente.

Dès l’adjudication prononcée les achats sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire.

Les précisions concernant l’aspect extérieur, plis, mouillures et rousseurs diverses, les dimensions des lots et leur état ne sont données qu’à titre indicatif. En effet, les lots sont vendus en l’état où ils se trouvent au moment de l’adjudication.

Aucune réclamation concernant l’état des lots ne sera admise une fois l’adjudication prononcée.

Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant l’acquittement de l’intégralité des sommes dues.

En cas de contestation au moment des adjudications, c’est-à-dire s’il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe, et réclament en même temps cet objet après le prononcé du mot « adjugé », ledit objet sera immédiatement remis en adjudication au prix proposé par les enchérisseurs et tout le public présent sera admis à enchérir à nouveau.

Les éventuelles modifications aux conditions de vente ou aux descriptions du catalogue seront annoncées verbalement pendant la vente et notées sur le procès-verbal.

Les photos présentées au catalogue sont à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.

ENVOIS :

L'étude Kâ- Mondo et la SELARL KAPANDJI-MORHANGE ne procéderont à aucun emballage ni envoi.

Une liste de transporteurs vous sera adressée avec votre bordereau, pour information. L’acheteur est libre de faire appel à toute société de transport de son choix.

GARANTIE : Tous les objets, modernes ou anciens, sont vendus sous garantie des commissaires-priseurs, et s’il y a lieu, de l’expert qui les assistent, suivant les désignations portées au catalogue, et compte tenu des rectifications annoncées au moment de la présentation de l’objet et portées au procès-verbal. Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée, notamment pour les restaurations d’usage, constituant une mesure conservatoire, les petits accidents, les taches ou déchirures, l’état sous la dorure, les peintures ou les laques. Les dimensions, poids et calibres ne sont donnés qu’à titre indicatif, et n’engagent pas la responsabilité des commissaires-priseurs. Conformément à l’article L321-7 du Code de commerce, les actions en responsabilité civile engagées à l’occasion des prisées et des ventes volontaires et judiciaires de meubles aux enchères publiques.

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