COLLECTIONS OF THE THOMAS DU FOSSÉ DE BOSMELET FAMILY & MISCELLANEOUS

PUBLIC AUCTION HOTEL DROUOT - ROOMS 5 & 6

9, Rue Drouot - 75 009 Paris

tuesday june 1st 2021 at 1.30 pm

COLLECTIONS OF THE THOMAS DU FOSSÉ DE BOSMELET FAMILY & OTHER

Public exhibitions :

Saturday 29 May and Monday 31 May from 11 am to 6 pm.

Tuesday June 01 from 11 am to 12 pm.

Telephone during the exhibition and the sale:

EXPERTS IN BOOKS AND MANUSCRIPTS

Yves SALMON

76 rue du Général de Gaulle, 35870 Le Minihic sur Rance

lethabor56@orange.fr

Lots 2 to 66

OLD DRAWINGS

Cabinet DE BAYSER

69, rue Sainte Anne, 75002 Paris

info@debayser.com

Lots 108 to 111 and 113

ANTIQUE PAINTINGS

Chantal Mauduit Expert to the Paris Court of Appeal

17 bis, rue La Boétie, 75008 Paris

or

chantal.mauduit@me.com

Lots 67 to 75, 78 to 95, 97, 100, 102 and 105

MODERN AND CONTEMPORARY PAINTINGS

Cabinet PERAZZONE-BRUN

14, rue Favart, 75002 Paris

brun.perazzone@gmail.com

Lots 96, 99, 112

PORCELAIN, FURNITURE AND OBJETS D'ART, ASIAN ART

Morgan BLAISE

14, avenue de l'Opéra, 75001 Paris

morgan.blaise@gmail.com

Lots 1, 116 to 150, 152 to 165 and 241 to 319

ASIAN AND FAR EASTERN ARTS

Philippe DELALANDE and Qinghua YIN

23 rue Lemercier 75017 Paris

contact@expertartasie.com

Lots 124 to 140, 143, 146 and 147

JEWELRY AND WATCHES

Alain KIMMERLE

Émeric BUFFETAUD

Cabinet ARTLYS PATRIMOINE

22, rue Drouot - 75009 Paris

bijoux@artlyspatrimoine.com

Lots 166 to 240

MILITARIA

Axel LOUOT

26, rue Céline Robert

94300 VINCENNES

virtuti@club-internet.fr

Lot 9

ANTIQUE FABRICS AND COSTUMES

Raphaël MARAVAL HUTIN

12, rue de la République 95160 Montmorency

rmaraval@gmail.com

Lots 77, 78 and 151

ANTIQUE PAINTINGS

Cabinet TURQUIN

69, rue Sainte Anne, 75002 Paris

stephane.pinta@turquin.fr

Lot 104

CONDITIONS DE VENTE

CONDITIONS DE VENTE PARTICULIÈRES suite à la COVID-19 : 

La capacité d’accueil de l’Hôtel Drouot et de Kâ-Mondo sera déterminée avec précision le jour de la vente en fonction des mesures gouvernementales actualisées.

DROUOTLive

Tout intéressé pourra s’inscrire sur https://www.drouotonline.com/ afin de suivre notre vente en Live et enchérir pendant la vente.

L’adjudicataire via cette plateforme devra s’acquitter, en sus, des frais d’utilisation de la plateforme de 1,5% H.T., soit 1,8% TTC (ainsi 26% TTC + 1,8% TTC).

La vente se fera expressément au comptant.

Aucune réclamation ne sera recevable dès l’adjudication prononcée, les expositions successives ayant permis aux acquéreurs de constater l’état des objets présentés.

L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur, et aura pour obligation de remettre ses nom et adresse.

Il devra acquitter, en sus du montant de l'enchère, par lot, les frais et taxes suivants : 26% TTC (soit 24,64% H.T. (TVA 5,5%) pour les livres, et 21,66% H.T. (TVA 20%) pour tout autre lot).

Paiement :

La vente est faite au comptant et conduite en euros.

Le paiement doit être effectué immédiatement après la vente. MERCI DE PRIVILÉGIER LES REGLEMENTS PAR VIREMENT ou CARTE BLEUE sur notre site internet, afin d'éviter tout contact.

L’adjudicataire pourra s’acquitter du paiement par les moyens suivants :

 – en espèces : jusqu’à 1 000 euros frais et taxes compris pour les ressortissants français et professionnels, jusqu’à 15 000 euros frais et taxes compris pour les ressortissants étrangers sur présentation de leurs papiers d’identité.

– par virement bancaire.

– par carte bancaire (sauf American Express).

KÂ-MONDO n’accepte pas les chèques.

Défaut de paiement : À défaut de paiement du montant de l’adjudication et des frais, une mise en demeure sera adressée à l’acquéreur par lettre recommandée avec avis de réception. À défaut de paiement de la somme due à l’expiration du délai d’un mois après cette mise en demeure, il sera perçu sur l’acquéreur et pour prise en charge des frais de recouvrement un honoraire complémentaire de 10 % du prix d’adjudication, avec un minimum de 250 euros.

L’application de cette clause ne fait pas obstacle à l’allocation de dommages et intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l’éventuelle mise en œuvre de la procédure de folle enchère régie par l’article L 321-14 du Code de Commerce.

Tous les frais engagés supplémentaires pour que l’opérateur de vente puisse obtenir le règlement après l’adjudication, au-delà des frais légaux, seront à la charge de l’adjudicataire qui seront à régler en sus de son bordereau d’adjudication Dans le cadre de la procédure de folle enchère, la maison de ventes se réserve de réclamer à l’adjudicataire défaillant le paiement de la différence entre le prix d’adjudication initial et le prix d’adjudication sur folle enchère, s’il est inférieur, ainsi que les coûts générés par les nouvelles enchères.

La maison de ventes KÂ-MONDO se réserve la possibilité de procéder à toute compensation avec les sommes dues à l’adjudicataire défaillant. De même la maison de ventes KÂ-MONDO se réserve d’exclure de ses ventes futures tout adjudicataire qui n’aura pas respecté les présentes conditions de vente.

Dès l’adjudication prononcée les achats sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire.

Les précisions concernant l’aspect extérieur, plis, mouillures et rousseurs diverses, les dimensions des lots et leur état ne sont données qu’à titre indicatif. En effet, les lots sont vendus en l’état où ils se trouvent au moment de l’adjudication.

Aucune réclamation concernant l’état des lots ne sera admise une fois l’adjudication prononcée.

Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant l’acquittement de l’intégralité des sommes dues.

En cas de contestation au moment des adjudications, c’est-à-dire s’il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe, et réclament en même temps cet objet après le prononcé du mot « adjugé », ledit objet sera immédiatement remis en adjudication au prix proposé par les enchérisseurs et tout le public présent sera admis à enchérir à nouveau.

Les éventuelles modifications aux conditions de vente ou aux descriptions du catalogue seront annoncées verbalement pendant la vente et notées sur le procès-verbal.

Les photos présentées au catalogue sont à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.

Tout lot pourra être descendu au Magasinage de l’Hôtel Drouot, à l'entière discrétion de la maison de ventes et du commissaire-priseur, notamment les lots de grandes dimensions ou d'un poids important, ce qui engendrera des frais de stockage aux frais de l’acquéreur.

Contact et informations :

Magasinage Hôtel Drouot. 6 bis, rue Rossini, 75009 Paris.

magasinage@drouot.com

L'étude Kâ- Mondo ne procédera à aucun emballage ni envoi.

Une liste de transporteurs vous sera adressée avec votre bordereau, pour information. L’acheteur est libre de faire appel à toute société de transport de son choix.

GARANTIE : Tous les objets, modernes ou anciens, sont vendus sous garantie des commissaires-priseurs, et s’il y a lieu, de l’expert qui les assistent, suivant les désignations portées au catalogue, et compte tenu des rectifications annoncées au moment de la présentation de l’objet et portées au procès-verbal. Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée, notamment pour les restaurations d’usage, constituant une mesure conservatoire, les petits accidents, les taches ou déchirures, l’état sous la dorure, les peintures ou les laques. Les dimensions, poids et calibres ne sont donnés qu’à titre indicatif, et n’engagent pas la responsabilité des commissaires-priseurs. Conformément à l’article L321-7 du Code de commerce, les actions en responsabilité civile engagées à l’occasion des prisées et des ventes volontaires et judiciaires de meubles aux enchères publiques.

De la même manière, tous les lots doivent être réglés par l’acquéreur après la vente comme indiqué au début des conditions générales. Tout achat dépassant le seuil demandant l’obligation d’une obtention d’un certificat de bien culturel pour l’exportation ne remet pas en cause la vente et l’acquéreur devra régler son achat quoiqu’il en soit.

Nous avons demandé un certificat de bien culturel pour les lots 1 (Pierre Paul Rubens), 4 (Simon Vouet) et 5 (Atelier d’Eustache Le Sueur). Si ces lots ne reçoivent pas leur certificat, la vente sera due et l’étude Kâ-Mondo ne sera aucunement responsable des décisions de la Direction des Musées de France comme pour les autres lots qui pourraient faire l’objet d’une demande suite à l’adjudication.