Synodorum generalium ac provincialium Decreta et Canones... - Lot 349

LIVRES ANCIENS ET MODERNES Expositions publiques : DROUOT - SALLE 7 Mardi 24 mai de 11 heures à 18 heures Mercredi 25 mai, le matin, de 11 heures à 12 heures Téléphone pendant l’exposition et la vente: 01 48 00 20 07 Experts : Roch de COLIGNY Cabinet Honoré d’Urfé Tél: 01 42 84 04 87 & 06 13 50 39 96 rdecoligny@orange.fr Yves SALMON Tél: 06 10 89 18 64 lethabor56@orange.fr

Conditions de vente La vente se fera expressément au comptant. Aucune réclamation ne sera recevable dès l’adjudication prononcée, les expositions successives ayant permis aux acquéreurs de constater l’état des objets présentés. L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur, et aura pour obligation de remettre ses nom et adresse. Il devra acquitter, en sus du montant de l’enchère, par lot, les frais et taxes suivants: 23,92 % TTC pour les manuscrits et 20,10 TTC (20 % HT + TVA 5,5 %) pour les livres. Dès l’adjudication prononcée les achats sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. Les précisions concernant l’aspect extérieur, plis, mouillures et rousseurs diverses, les dimensions des lots et leur état ne sont données qu’à titre indicatif. En effet, les lots sont vendus en l’état où ils se trouvent au moment de l’adjudication. Aucune réclamation concernant l’état des lots ne sera admise une fois l’adjudication prononcée. Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant l’acquittement de l’intégralité des sommes dues. Les acquéreurs pourront obtenir tous renseignements concernant la livraison et l’expédition de leurs achats à la fin de la vente. En cas de contestation au moment des adjudications, c’est-à-dire s’il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe, et réclament en même temps cet objet après le prononcé du mot « adjugé», le dit objet sera immédiatement remis en adjudication au prix proposé par les enchérisseurs et tout le public présent sera admis à enchérir à nouveau. Les éventuelles modifications aux conditions de vente ou aux descriptions du catalogue seront annoncées verbalement pendant la vente et notées sur le procès verbal. 1. LES OBJETS VOLUMINEUX adjugés qui n’auront pas été retirés par leurs acquéreurs le lendemain de la vente avant 10 heures en salle à Drouot Richelieu seront entreposés au 3e sous-sol de l’hôtel Drouot aux horaires suivants: 8h-10h / 12h-13h / 15h-17h30 du lundi au vendredi. 8h-12h le samedi. Magasinage: 6 bis, rue Rossini - 75009 Paris Tél.: 33 (0)1 48 00 20 56. Tous les frais de stockage dus aux conditions tarifaires en vigueur devront être réglés au magasinage de l’hôtel Drouot avant enlèvement des lots et sur présentation du bordereau acquitté. 2. LES ACHATS DE PETIT VOLUME seront transportés à l’étude où ils seront gardés à titre gracieux durant quatre semaines. Passé ce délai des frais de dépôt seront supportés par les acquéreurs au tarif de 2 € HT par jour calendaire et par lot.