[Loi] [Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen]. - Lot 391

Classique [sur désignation] : de tout !

La vente se déroulera au 15/17 passage Verdeau, 75009 Paris le mardi 7 mars 2023 à 9h

Exposition avant la vente le lundi 6 mars chez LTSE au 50 rue Ardoin, bâtiments C et D 556, 93400 SAINT-OUEN de 16h à 17h.

9H

1 à 5 VINS & ALCOOLS

6 à 67 PHILATELIE, MANUSCRIT & LIVRES

68 à 74 PHOTOGRAPHIES

75 à 145 ESTAMPES ANCIENNES & MODERNES

146 à 160 LINGE DE MAISON, MODE, JOUETS & TABACOLOGIE

161 à 183 ARCHEOLOGIE, ARTS DE L’AFRIQUE, ARTS DE L’ASIE

184 à 344 DESSINS, TABLEAUX ANCIENS & MODERNES

PAUSE

REPRISE A 14H

345 à 359 BIJOUX FANTAISIE & PIECES D’OR

360 à 443 MILITARIA, DECORATIONS & ARMES

444 à 486 ARGENTERIE, CERAMIQUE & VERRERIE

487 à 532 OBJETS D’ART

533 à 607 MOBILIER ANCIEN, DE STYLE & DESIGN

608 à 609 TAPISSERIE & TAPIS

Les lots 522 et 571 sont vendus par la SELARL KAPANDJI-MORHANGE et sont soumis aux frais judiciaires légaux de 14,28% TTC suite à la liquidation judiciaire de Michel IDEE.

AUCUN RAPPORT DE CONDITION NI PHOTOGRAPHIES COMPLEMENTAIRES,

AUCUNE PRISE D'ENCHERES TELEPHONIQUES POSSIBLE.

DÉLIVRANCE DES LOTS

A PARTIR DU 8 MARS 2023

CHEZ LTSE AU 50 RUE ARDOUIN Bâtiments C et D 556, 93400 SAINT-OUEN

Du lundi au vendredi de 8h30à 12h30 et de 14h à 17h.

Uniquement sur prise de rendez-vous préalable auprès de LTSE

Veuillez prendre attache avec LTSE par mail uniquement pour organiser la récupération de vos lots : contact@ltse.fr

La préparation de votre demande nécessite préalablement :

• Bordereau acquitté
• Pièce d’identité de l’acheteur s’il se présente en personne ou procuration de l’acheteur et pièce d’identité du mandataire et copie de la pièce d’identité de l’acheteur s’il ne se présente pas au moment du retrait
• Prise de rendez-vous 48h à l’avance minimum.

Stockage après-vente :

Le stockage est offert pendant 5 jours ouvrés.

Dès le lundi 13 mars 2023, les frais de stockage suivants commencent à courir :

• Frais de stockage des lots : 5€ HT par objet et par jour

• Frais de stockage des meubles : 10€ HT par meuble et par jour (y compris pour les lots comprenant plusieurs meubles)

DROUOTLive

Tout intéressé pourra s’inscrire sur https://www.drouotonline.com/ afin de suivre notre vente en Live et enchérir pendant la vente.

L’adjudicataire via cette plateforme devra s’acquitter, en sus, des frais d’utilisation de la plateforme de 1,5% H.T., soit 1,8% TTC (ainsi 27% TTC + 1,8% TTC).

La vente se fera expressément au comptant.

Aucune réclamation ne sera recevable dès l’adjudication prononcée, les expositions successives ayant permis aux acquéreurs de constater l’état des objets présentés.

L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur, et aura pour obligation de remettre ses nom et adresse.

Il devra acquitter, en sus du montant de l'enchère, par lot, les frais et taxes suivants :

• 27% TTC (soit 25,59% H.T. (TVA 5,5%) pour les livres, et 22,50% H.T. (TVA 20%) pour tout autre lot).
• Pour les lots précédés d’une astérisque *, 522 et 571 sont vendus par la SELARL KAPANDJI-MORHANGE et sont soumis aux frais judiciaires légaux de 14,28% TTC suite à la liquidation judiciaire de Michel IDEE.

Paiement :

La vente est faite au comptant et conduite en euros.

Le paiement doit être effectué immédiatement après la vente. MERCI DE PRIVILÉGIER LES REGLEMENTS PAR VIREMENT ou CARTE BLEUE sur notre site internet, afin d'éviter tout contact.

L’adjudicataire pourra s’acquitter du paiement par les moyens suivants :

 – en espèces : jusqu’à 1 000 euros frais et taxes compris pour les ressortissants français et professionnels, jusqu’à 15 000 euros frais et taxes compris pour les ressortissants étrangers sur présentation de leurs papiers d’identité.

– par virement bancaire.

– par carte bancaire (sauf American Express).

KÂ-MONDO n’accepte pas les chèques.

Défaut de paiement : À défaut de paiement du montant de l’adjudication et des frais, une mise en demeure sera adressée à l’acquéreur par lettre recommandée avec avis de réception. À défaut de paiement de la somme due à l’expiration du délai d’un mois après cette mise en demeure, il sera perçu sur l’acquéreur et pour prise en charge des frais de recouvrement un honoraire complémentaire de 10 % du prix d’adjudication, avec un minimum de 250 euros.

L’application de cette clause ne fait pas obstacle à l’allocation de dommages et intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l’éventuelle mise en œuvre de la procédure de folle enchère régie par l’article L 321-14 du Code de Commerce.

Tous les frais engagés supplémentaires pour que l’opérateur de vente puisse obtenir le règlement après l’adjudication, au-delà des frais légaux, seront à la charge de l’adjudicataire qui seront à régler en sus de son bordereau d’adjudication Dans le cadre de la procédure de folle enchère, la maison de ventes se réserve de réclamer à l’adjudicataire défaillant le paiement de la différence entre le prix d’adjudication initial et le prix d’adjudication sur folle enchère, s’il est inférieur, ainsi que les coûts générés par les nouvelles enchères.

La maison de ventes KÂ-MONDO se réserve la possibilité de procéder à toute compensation avec les sommes dues à l’adjudicataire défaillant. De même la maison de ventes KÂ-MONDO se réserve d’exclure de ses ventes futures tout adjudicataire qui n’aura pas respecté les présentes conditions de vente.

Dès l’adjudication prononcée les achats sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire.

Les précisions concernant l’aspect extérieur, plis, mouillures et rousseurs diverses, les dimensions des lots et leur état ne sont données qu’à titre indicatif. En effet, les lots sont vendus en l’état où ils se trouvent au moment de l’adjudication.

Aucune réclamation concernant l’état des lots ne sera admise une fois l’adjudication prononcée.

Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant l’acquittement de l’intégralité des sommes dues.

En cas de contestation au moment des adjudications, c’est-à-dire s’il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe, et réclament en même temps cet objet après le prononcé du mot « adjugé », ledit objet sera immédiatement remis en adjudication au prix proposé par les enchérisseurs et tout le public présent sera admis à enchérir à nouveau.

Les éventuelles modifications aux conditions de vente ou aux descriptions du catalogue seront annoncées verbalement pendant la vente et notées sur le procès-verbal.

Les photos présentées au catalogue sont à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.

L'étude Kâ- Mondo ne procédera à aucun emballage ni envoi.

Une liste de transporteurs vous sera adressée avec votre bordereau, pour information. L’acheteur est libre de faire appel à toute société de transport de son choix.

GARANTIE : Tous les objets, modernes ou anciens, sont vendus sous garantie des commissaires-priseurs, et s’il y a lieu, de l’expert qui les assistent, suivant les désignations portées au catalogue, et compte tenu des rectifications annoncées au moment de la présentation de l’objet et portées au procès-verbal. Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée, notamment pour les restaurations d’usage, constituant une mesure conservatoire, les petits accidents, les taches ou déchirures, l’état sous la dorure, les peintures ou les laques. Les dimensions, poids et calibres ne sont donnés qu’à titre indicatif, et n’engagent pas la responsabilité des commissaires-priseurs. Conformément à l’article L321-7 du Code de commerce, les actions en responsabilité civile engagées à l’occasion des prisées et des ventes volontaires et judiciaires de meubles aux enchères publiques.