[DROIT]. L'Esprit des Ordonnances et des Principaux Edits et - Lot 266

Intéressants Livres, Autographes, Manuscrits et Documents provenant de trois bibliothèques et à divers XIIe - XXe siècles – Bibliothèque de Madame Roussel, ancien sociétaire de l’association internationale des amis de Pierre Loti – Livres anciens de Médecine, estampes – Varia dont Voyages, Architecture, Ornementation, Héraldique, Histoire et Régionalisme lots 1 à 381 Expositions publiques : Mercredi 19 janvier de 11 heures à 18 heures Jeudi 20 janvier le matin de 11 heures à 12 heures Téléphone pendant l’exposition et la vente : 01 48 00 20 09 Experts : Yves SALMON Tél : 06 10 89 18 64 lethabor@orange.fr Antoine CAHEN Tél : 01 40 20 90 51 Roch de COLIGNY Tél : 01 42 84 04 87 & 06 13 50 39 96 rdecoligny@orange.fr

Conditions de vente La vente se fera expressément au comptant. - Aucune réclamation ne sera recevable dès l’adjudication prononcée, les expositions successives ayant permis aux acquéreurs de constater l’état des objets présentés. - L’adjudicataire sera le plus off rant et dernier enchérisseur, et aura pour obligation de remettre ses nom et adresse. - Il devra acquitter, en sus du montant de l’enchère, par lot, les frais et taxes suivants : 23,92 % TTC (20 % HT + TVA 19,6 %) 20,10 % TTC (20 % HT + TVA 5,5 % pour les livres) - Dès l’adjudication prononcée les achats sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. Les précisions concernant l’aspect extérieur, plis, mouillures et rousseurs diverses, les dimensions des lots et leur état ne sont données qu’à titre indicatif. En eff et, les lots sont vendus en l’état où ils se trouvent au moment de l’adjudication. Aucune réclamation concernant l’état des lots ne sera admise une fois l’adjudication prononcée. Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant l’acquittement de l’intégralité des sommes dues. Les acquéreurs pourront obtenir tous renseignements concernant la livraison et l’expédition de leurs achats à la fi n de la vente. En cas de contestation au moment des adjudications, c’est-à-dire s’il est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe, et réclament en même temps cet objet après le prononcé du mot « adjugé », le dit objet sera immédiatement remis en adjudication au prix proposé par les enchérisseurs et tout le public présent sera admis à enchérir à nouveau. Les éventuelles modifi cations aux conditions de vente ou aux descriptions du catalogue seront annoncées verbalement pendant la vente et notées sur le procès verbal. 1. LES OBJETS VOLUMINEUX adjugés qui n’auront pas été retirés par leurs acquéreurs le lendemain de la vente avant 10 heures en salle à Drouot Richelieu seront entreposés au 3e soussol de l’hôtel Drouot aux horaires suivants : 13h-17h30 du lundi au vendredi. 8h-10h le samedi. Magasinage : 6 bis, rue Rossini - 75009 Paris - Tél. : 33 (0)1 48 00 20 56. Tous les frais de stockage dus aux conditions tarifaires en vigueur devront être réglés au magasinage de l’hôtel Drouot avant enlèvement des lots et sur présentation du bordereau acquitté. 2. LES ACHATS DE PETIT VOLUME seront transportés à l’étude où ils seront gardés à titre gracieux durant quatre semaines. Passé ce délai des frais de dépôt seront supportés par les acquéreurs au tarif de 2 euros HT par jour calendaire et par lot.