Conditions de vente
La vente se fera expressément au comptant.
Aucune réclamation ne sera recevable dès l’adjudication prononcée, les
expositions successives ayant permis aux acquéreurs de constater l’état
des objets présentés.
L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur, et aura pour
obligation de remettre ses nom et adresse.
Il devra acquitter, en sus du montant de l’enchère, par lot, les frais et
taxes suivants:
23,92 % TTC pour les manuscrits et 20,10 TTC (20 % HT + TVA 5,5 %)
pour les livres.
Dès l’adjudication prononcée les achats sont sous l’entière responsabilité
de l’adjudicataire.
Les précisions concernant l’aspect extérieur, plis, mouillures et rousseurs
diverses, les dimensions des lots et leur état ne sont données qu’à titre
indicatif. En effet, les lots sont vendus en l’état où ils se trouvent au
moment de l’adjudication.
Aucune réclamation concernant l’état des lots ne sera admise une fois
l’adjudication prononcée.
Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant l’acquittement de
l’intégralité des sommes dues.
Les acquéreurs pourront obtenir tous renseignements concernant la
livraison et l’expédition de leurs achats à la fin de la vente.
En cas de contestation au moment des adjudications, c’est-à-dire s’il
est établi que deux ou plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté
une enchère équivalente, soit à haute voix, soit par signe, et réclament
en même temps cet objet après le prononcé du mot « adjugé», le dit
objet sera immédiatement remis en adjudication au prix proposé par les
enchérisseurs et tout le public présent sera admis à enchérir à nouveau.
Les éventuelles modifications aux conditions de vente ou aux descriptions
du catalogue seront annoncées verbalement pendant la vente et notées
sur le procès verbal.
1. LES OBJETS VOLUMINEUX adjugés qui n’auront pas été retirés
par leurs acquéreurs le lendemain de la vente avant 10 heures en salle à
Drouot Richelieu seront entreposés au 3e sous-sol de l’hôtel Drouot aux
horaires suivants:
8h-10h / 12h-13h / 15h-17h30 du lundi au vendredi.
8h-12h le samedi.
Magasinage: 6 bis, rue Rossini - 75009 Paris
Tél.: 33 (0)1 48 00 20 56.
Tous les frais de stockage dus aux conditions tarifaires en vigueur devront
être réglés au magasinage de l’hôtel Drouot avant enlèvement des lots et
sur présentation du bordereau acquitté.
2. LES ACHATS DE PETIT VOLUME seront transportés à l’étude où
ils seront gardés à titre gracieux durant quatre semaines. Passé ce délai des
frais de dépôt seront supportés par les acquéreurs au tarif de 2 € HT par
jour calendaire et par lot.
